Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3L DISTRIBUTION
/
COGITOCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGITOCAN
3L DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4045997
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/11/2023
COGITOCAN de 3L DISTRIBUTION

Présentation de la marque COGITOCAN

Déposée le 8 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3L DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COGITOCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3L DISTRIBUTION domicilié(e) Aérodrome Chalon Champforgeuil - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 103 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque COGITOCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21 30 32 33 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGITOCAN est expirée depuis le 8 novembre 2023.

3L DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : WILLY


3L DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - Aérodrome Chalon Champforgeuil - 71530 - CHAMPFORGEUIL - France - SIREN 505103960


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 26 mars 2014 - Changement de dénomination n°621283 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628647 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Récipients d'emballage métalliques, cannettes métalliques ; capsules, couvercles et bouchons métalliques ; fermeture de récipients métalliques ;

Récipients d'emballage non métalliques autres qu'à usage domestique ou pour la cuisine ; capsules, couvercles et bouchons non métalliques pour bouteilles et récipients ;

Récipients d'emballage non métalliques à usage domestique ou pour la cuisine ; couvercles jetables ou non pour récipients ménagers ou pour la cuisine ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; récipients en feuille d'aluminium pour boissons et aliments ; bouchons de bouteilles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; bières ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;

Traitement des métaux et toute transformation mécanique, thermomécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques des métaux ; traitement ou retraitement de métaux communs et de leurs alliages, de matières plastiques ; traitement mécanique, thermomécanique ou chimique pour la fabrication et le traitement de fermetures et couvercles de récipients d'emballage et de cannette ;

Service de recherche techniques et scientifiques ; travaux d'ingénierie dans le domaine du traitement des métaux et des matières plastiques ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine du traitement des métaux, de l'acier et de la sidérurgie ; recherche et développement de nouveaux produits ; dessin et conception d'emballages, de récipients, de vaisselle et d'ustensiles de table, de cuisine ou à usage ménager.